Type de contrat : "bail dérogatoire".
Dépôt de garantie : 2000 € par chèque, restitué après deux semaines du jour de sortie.
Par décret de la loi du 1er Février 2007, il est interdit de fumer dans le local en tant que lieu public : l’occupant s’engage à ne pas fumer dans le local.
L’occupant s’interdit toute activité bruyante ou nuisible, susceptible d’apporter un trouble quelconque de voisinage dans l’immeuble ou dans les immeubles voisins.